Conseil municipal du 6 février 2025

31/01/2025

Ordre du jour :

• Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2024
• Désignation du secrétariat de séance
• Délibération 1 – Débats d’orientations budgétaires 2025
• Délibération 2 – Modification du tableau des effectifs
• Délibération 3 – Régime indemnitaire de la police municipale
• Délibération 4 – Indemnités de transport pour les services civiques
• Délibération 5 – Cession de la parcelle ZN 49 – 15 qter impasse de l’Aveneau au profit de M. Bouillant et Mme Diard
• Délibération 6 – Travaux d’extension du réseau d’eau potable en bien commun sur la Caillaudière - Convention avec Clisson Sèvre Maine Agglo
• Délibération 7 – Travaux d’extension du réseau d’eau potable en bien propre au profit de M. Bihoré - Convention avec Clisson Sèvre Maine Agglo
• Délibération 8 – Avenant n° 1 à la convention sur la mise à disposition d’un service CSMA : le Conseil en Énergie Partagé
• Délibération 9 – Présentation du rapport d’activité 2023 – Clisson Sèvre Maine Agglo
• Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal