Conseil municipal du 27 mars 2025 - Commune de La Haye-Fouassière

21/03/2025

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

·     Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025
·     Désignation du secrétariat de séance
·     Délibération 1 – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2024
·     Délibération 2 – Budget principal – Approbation du compte administratif 2024
·     Délibération 3 – Budget principal – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024
·     Délibération 4 – Budget principal –Vote du budget primitif 2025
·     Délibération 5 – Budget annexe « ZAC de la Sèvre » - Approbation du compte de gestion 2024
·     Délibération 6 – Budget annexe « ZAC de la Sèvre » - Approbation du compte administratif 2024
·     Délibération 7 – Budget annexe « ZAC de la Sèvre » - Vote du budget 2025
·     Délibération 8 – Budget principal – Taux d’imposition 2025
·     Délibération 9 – Réduction de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
·     Délibération 10 – Fixation des attributions de compensation 2024 et 2025
·     Délibération 11 – Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale 2025
·     Délibération 12 – Tarifs des activités enfance
·     Délibération 13 – Subventions aux écoles
·     Délibération 14 – Convention annuelle avec l’OGEC – 2025
·     Délibération 15 – Modification du règlement du multi-accueil
·     Délibération 16 – Subventions aux associations 2025
·     Délibération 17 – Subvention exceptionnelle en soutien à Victorine Dirlaouen, fleurettiste de haut niveau
·     Délibération 18 – Dénomination de la bibliothèque et de 3 salles associatives
·     Délibération 19 – Dénomination de la nouvelle salle de convivialité
·     Délibération 20 – Aménagement de voirie – Demande de subvention au titre des produits des amendes de police de 2024
·     Délibération 21 - Attribution du marché de travaux d’entretien, de réfection, de réparation et d’aménagement courants de voirie de La Haye-Fouassière
·     Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal

Pièces jointes

Convocation_CM_27-03-2025.pdf (PDF - 0.07Mo) Liste des délibérations 27-03-2025.pdf (PDF - 0.14Mo) DEL 2025-03-01 - BP - Compte de gestion 2024 Commune.pdf (PDF - 0.09Mo) DEL 2025-03-01 - PJ - CdG 2024 BP commune.pdf (PDF - 0.35Mo) DEL 2025-03-02 - BP - Compte administratif 2024 Commune.pdf (PDF - 0.09Mo) DEL 2025-03-02 - PJ - CA2024_maquette definitive.pdf (PDF - 0.99Mo) DEL 2025-03-03 - BP 2025 Affectation des résultats 2024 Commune V2.pdf (PDF - 0.12Mo) DEL 2025-03-04 - BP 2025 - Approbation.pdf (PDF - 0.14Mo) DEL 2025-03-04 - PJ - BP2025_maquette definitive.pdf (PDF - 0.73Mo) DEL 2025-03-05 - BA ZAC - Compte de gestion 2024.pdf (PDF - 0.09Mo) DEL 2025-03-05 - PJ BA ZAC CdG2024.pdf (PDF - 0.17Mo) DEL 2025-03-06 - BA ZAC - Compte administratif 2024.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2025-03-06 - PJ BA ZAC CA2024 EDITION DEFINITIVE.pdf (PDF - 0.48Mo) DEL 2025-03-07 - BA ZAC 2025 - Approbation.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2025-03-07 - PJ ZAC BP2025_EDITION DEFINITIVE.pdf (PDF - 0.47Mo) DEL 2025-03-08 - Taux d_imposition 2025.pdf (PDF - 0.09Mo) DEL 2025-03-09 - Réduction de l_exonération de la TFPB.pdf (PDF - 0.09Mo) DEL 2025-03-10 - Fixation attributions de compensation 2024 et 2025.pdf (PDF - 0.19Mo) DEL 2025-03-11 - Subvention de fonctionnement au CCAS.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2025-03-12 - Tarifs activités enfances 2025.pdf (PDF - 0.13Mo) DEL 2025-03-13 - Subventions aux écoles.pdf (PDF - 0.12Mo) DEL 2025-03-14 - Convention annuelle avec l_OGEC 2025.pdf (PDF - 0.10Mo) DEL 2025-03-14 - PJ - Convention_de_forfait_communal OGEC - V2.pdf (PDF - 0.26Mo) DEL 2025-03-15 - Modification RI multi-accueil.pdf (PDF - 0.09Mo) DEL 2025-03-16 - Subventions aux associations 2025.pdf (PDF - 0.15Mo) DEL 2025-03-17 - Subvention exceptionnelle V-Dirlaouen.pdf (PDF - 0.10Mo) DEL 2025-03-18 - Dénomination bibliothèque _ 3 salles.pdf (PDF - 0.11Mo) DEL 2025-03-19 - Dénomination nouvelle salle de convivialité.pdf (PDF - 0.11Mo) DEL 2025-03-20 - Aménagement voirie - demande subvention au titre des produit des amendes de police 2024.pdf (PDF - 0.13Mo) DEL 2025-03-21 - Attribution marchés travaux de voirie.pdf (PDF - 0.14Mo) DEL 2025-03-21 - PJ - Attribution marchés travaux de voirie.pdf (PDF - 0.65Mo) DEL 2025-03-22 - Décisions du Maire.pdf (PDF - 0.08Mo)

Pièces jointes

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