Conseil municipal du 18 juin 2026

22/06/2026

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 avril 2026
  • Désignation du secrétariat de séance
  • Délibération 1 : Budget principal - Approbation du compte de gestion 2025
  • Délibération 2 : Budget principal - Approbation du compte administratif 2025
  • Délibération 3 : Budget principal - Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025
  • Délibération 4 : Budget annexe ZAC de la Sèvre - Approbation du compte de gestion
  • Délibération 5 : Budget annexe ZAC de la Sèvre - Approbation du compte administratif
  • Délibération 6 : Budget annexe ZAC de la Sèvre - Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025
  • Délibération 7 : Budget principal - Modalités de gestion des amortissements
  • Délibération 8 : Budget principal - Décision modificative n° 1
  • Délibération 9 : Clisson Sèvre Maine Agglo - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Délibération 10 : Création du groupe projet Centre-bourg
  • Délibération 11 : Création du groupe projet Les Terrasses de Sèvre
  • Délibération 12 : Création du groupe projet Moulin des Landes
  • Délibération 13 : Cession de la parcelle AN 414 rue Sanson
  • Délibération 14 : Achat de la parcelle 1093 route de Beau Soleil
  • Délibération 15 : Participation aux charges de fonctionnement - Fixation des tarifs pour les élèves hors commune
  • Délibération 16 : Modification du tableau des effectifs 
  • Délibération 17 : Contrat d’assurance des risques statutaires 
  • Délibération 18 : Désignation des représentants à la Mission locale du Vignoble nantais
  • Délibération 19 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
  • Délibération 20 : Délégations du conseil municipal au maire

Pièces jointes

file_download Convocation CM 18juin2026.pdf (PDF - 0.07Mo) file_download 00-Liste délibérations.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download DEL 2026-06-01 - DEL BP - Approbation compte de gestion 2025.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 2026-06-01 - PJ - BP - Compte de gestion 2025 Commune.pdf (PDF - 0.32Mo) file_download DEL 2026-06-02 - DEL BP - Approbation compte administratif 2025.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL 2026-06-02 - PJ - BP - compte administratif 2025 commune-PC-co ge.pdf (PDF - 1.12Mo) file_download DEL 2026-06-03 - DEL BP - Affectation des résultats 2025.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download DEL 2026-06-04 - DEL BA ZAC - Approbation compte de gestion 2025.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL 2026-06-04 - PJ - BA ZAC - compte de gestion 2025-PC.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download DEL 2026-06-05 - DEL BA ZAC - Approbation compte administratif 2025.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL 2026-06-05 - PJ BA ZAC - compte administratif 2025.pdf (PDF - 0.60Mo) file_download DEL 2026-06-06 - DEL BA ZAC - Affectation des résultats 2025.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2026-06-07 - DEL BP - Gestion amortissements.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 2026-06-08 - DEL BP - Décision Modificative n°1.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2026-06-09 - DEL CSMA - rapport CLECT.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 2026-06-09 - PJ - Rapport_CLECT.pdf (PDF - 0.22Mo) file_download DEL 2026-06-10 - DEL Création du groupe projet Centre Bourg.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2026-06-11 - DEL Création du groupe projet Terrasses de Sèvre.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 2026-06-12 - DEL Création du groupe projet Moulin des Landes.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2026-06-13 - DEL Cession AN414 LIZEE.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2026-06-13 - PJ - Avis domaines cession AN414 LIZEE.EM.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download DEL 2026-06-13 - PJ - Plan cession AN414 LIZEE.EM.LDU.pdf (PDF - 1.04Mo) file_download DEL 2026-06-14 - DEL Achat AN1093 GUESSELIN.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 2026-06-14 - PJ - Plan achat AN1093 GUESSELIN.EM.LD.pdf (PDF - 0.16Mo) file_download DEL 2026-06-15 - DEL Charges de fonctionnement élèves hors-commune 2026.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL 2026-06-16 - DEL Modification du tableau des effectifs.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL 2026-06-17 - DEL Assurance des risques statutaires du personnel.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2026-06-18 - DEL Désignation représentants Mission locale.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download DEL 2026-06-19 - DEL membres CAO.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 2026-06-20 - DEL Délégations du CM au maire.pdf (PDF - 0.19Mo) file_download DEL 2026-06-21 - DEL Bonus_attractivté.pdf (PDF - 0.12Mo)

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