12/12/2024
Ordre du jour :
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3/10/2024
- Désignation du secrétariat de séance
- Délibération 1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Délibération 2 – Commissions municipales – Modification de leur composition
- Délibération 3 – Clisson Sèvre et Maine Agglo - Modification des statuts
- Délibération 4 – Clisson Sèvre et Maine Agglo – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférés (CLECT)
- Délibération 5 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
- Délibération 6 – Pouvoirs du Maire – Délégation du Conseil municipal – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables de moins de 100 euros par an
- Délibération 7 – Modalités de gestion des amortissements – Budget principal
- Délibération 8 – Modification de l’attribution du lot n° 6 du marché de travaux de la bibliothèque
- Délibération 9 – Tarifs municipaux 2025 – Espaces publics
- Délibération 10 – Tarifs municipaux 2025 – Culture – Sport – Salles municipales
- Délibération 11 – Autorisations budgétaires spéciales des crédits d’investissement 2025
- Délibération 12 – Pause méridienne – Prise en charge de l’accompagnement des enfants en situation de handicap par les personnels AESH dans le premier degré
- Délibération 13 – Études surveillées – Rémunération des personnels enseignants
- Délibération 14 – Recensement 2025 – Création d’un poste de rédacteur et de huit postes d’agents recenseurs et définition de leurs conditions de rémunération
- Délibération 15 – Modification du tableau des effectifs
- Délibération 16 – Convention d’action foncière avec l’Établissement Public Foncier de Loire-Atlantique sur la parcelle AV401 – 11 rue Etienne Cassard.
- Délibération 17 – Modifications des annexes du Cahier des Charges de Cession de Terrains de la ZAC « Les Terrasses de Sèvre » adopté le 5 octobre 2023
- Délibération 18 – Clisson Sèvre et Maine Agglo – Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public déchets
- Délibération 19 – Clisson Sèvre et Maine Agglo – Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
- Délibération 20 – Clisson Sèvre et Maine Agglo – Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public assainissement collectif
- Délibération 21 – Clisson Sèvre et Maine Agglo – Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public assainissement non-collectif
- Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal