04/07/2024
Ordre du jour :
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mai 2024
- Désignation du secrétariat de séance
- Délibération 1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Délibération 2 – Commissions municipales – Modification du nombre et de leur composition
- Délibération 3 – Association interprofessionnelle de lutte anti-grêle – Modification des représentants
- Délibération 4 – Attribution de subvention aux projets associatifs
- Délibération 5 – Subvention exceptionnelle – Association Road to Handisport
- Délibération 6 – Marché d’aménagement de la cour de l’école du Petit Prince et construction de préaux – Avenant n° 1 lot n° 1 : Terrassement - voirie - assainissement - signalisation et mobilier - aménagement paysager
- Délibération 7 – Cession au profit de Mme Yvette Charbonnier – Désaffectation rue du Calvaire
- Délibération 8 – Achat de la parcelle privée AV 499 – Consorts Poulain – 4 allée du Petit Cheval
- Délibération 9 – Achat de la parcelle privée AV 497 – M. Maillard – 2 allée du Petit Cheval
- Délibération 10 – Achat de la parcelle privée AV 474 – M. Bée – allée du Petit Cheval
- Délibération 11 – Achat de la parcelle privée AV 475 – M. de La Roche de Saint André – allée du Petit Cheval
- Délibération 12 – Rémunération des nuitées de camps
- Délibération 13 – Modification du tableau des effectifs
- Délibération 14 – Modification de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élection (IFCE)
- Information - Décisions du Maire prises au titre de la délégation du Conseil municipal