Conseil municipal du 11 décembre 2025

12/12/2025

Ordre du jour :

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25/09/2025
·     Désignation du secrétariat de séance
·     Délibération 1 : Débat d’orientations budgétaires
·     Délibération 2 : Attribution du marché de travaux Construction d’une salle sportive et d’un espace de stockage au Moulin des Landes
·     Délibération 3 : Tarifs municipaux 2026 – Espaces publics
·     Délibération 4 : Tarifs municipaux 2026 – Culture – sport – salles municipales
·     Délibération 5 : Décision modificative n° 1 au budget principal commune 2025
·     Délibération 6 : Admission en non-valeur
·     Délibération 7 : Autorisations budgétaires spéciales des crédits d’investissement 2026
·     Délibération 8 : Modification du tableau des effectifs 
·     Délibération 9 : Adhésion au groupement de commandes e-primo
·     Délibération 10 : Convention relative à la gestion et au financement des actions pédagogiques et culturelles à la Maison Bleue, dans le cadre de l’entente prévue à l’article L. 5221-1 du CGCT
·     Délibération 11 : Approbation des nouveaux statuts de TE44
·     Délibération 12 : Convention avec Sous Mon Aile Capture
·     Délibération 13 : CSMA - Présentation du rapport d’activité 2024
·     Délibération 14 : CSMA - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public déchets
·     Délibération 15 : CSMA - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
·     Délibération 16 : CSMA - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
·     Délibération 17 : CSMA - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif
·     Information : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
 

Pièces jointes

file_download Convocation_CM_11-12-2025.pdf (PDF - 0.07Mo) file_download Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download DEL 2025-12-01 - Débat d_orientation budgétaire 2025.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2025-12-01 - PJ - ROB 2026 LHF.pdf (PDF - 0.67Mo) file_download DEL 2025-12-02 - Attribution du marché de travaux salle sportive.pdf (PDF - 0.18Mo) file_download DEL 2025-12-03 - Tarifs municipaux 2026 - espaces publics.pdf (PDF - 0.24Mo) file_download DEL 2025-12-04 - Tarifs municipaux 2026 - Culture et sports.pdf (PDF - 0.25Mo) file_download DEL 2025-12-05 - Décision modificative 1 -budget principale.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download DEL 2025-12-06 - Admission en non-valeur.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL 2025-12-07 - Autorisations budgétaires spéciales des crédits d’investissement 2026.pdf (PDF - 0.17Mo) file_download DEL 2025-12-08 - Modification du tableau des effectifs.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download DEL 2025-12-09 - Adhésion gpt commandes E-Primo.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 2025-12-09 - PJ Convention gp commande e-primo.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download DEL 2025-12-10 - Convention Maison Bleue.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2025-12-10 - PJ convention Entente Maison Bleue.pdf (PDF - 0.66Mo) file_download DEL 2025-12-11 - PJ TE44 Statut - Annexe 1.PDF (PDF - 0.14Mo) file_download DEL 2025-12-11 - PJ TE44 Statut - Annexe 2.PDF (PDF - 0.19Mo) file_download DEL 2025-12-11 - PJ TE44 Statut - Annexe 3.PDF (PDF - 0.40Mo) file_download DEL 2025-12-11 - PJ TE44 statuts.PDF (PDF - 0.48Mo) file_download DEL 2025-12-11 - TE44 - nouveaux statuts.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download DEL 2025-12-12 - Convention capture d_animaux.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DEL 2025-12-12 - PJ convention SMAC capture animaux.pdf (PDF - 0.65Mo) file_download DEL 2025-12-13 - CSMA - Rapport activité 2024.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download DEL 2025-12-13- PJ - CSMA - Rapport activité 2024.pdf (PDF - 3.69Mo) file_download DEL 2025-12-14 - CSMA - Rapport RQPS Déchets.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2025-12-14 - PJ - Rapport RQPS Déchets.pdf (PDF - 1.29Mo) file_download DEL 2025-12-15 - CSMA - Rapport RQPS Eau potable.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2025-12-15 - PJ - Rapport RQPS Eau-Assainissement.pdf (PDF - 3.20Mo) file_download DEL 2025-12-16 - CSMA- Rapport RQPS Assainissement collectif.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download DEL 2025-12-16 - PJ - Rapport RQPS Eau-Assainissement.pdf (PDF - 3.20Mo) file_download DEL 2025-12-17 - CSMA- Rapport RQPS Assainissement non-collectif.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DEL 2025-12-17 - PJ - Rapport RQPS Eau-Assainissement.pdf (PDF - 3.20Mo) file_download DEL 2025-12-18 - Décisions du Maire.pdf (PDF - 0.09Mo)

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