Conseil municipal du 4 avril 2024 - Commune de La Haye-Fouassière

04/04/2024

Ordre du jour de la séance :

Désignation du secrétariat de séance
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 février 2024
Délibération 1 – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2 – Budget principal – Approbation du compte administratif 2023
Délibération 3 – Budget principal – Vote du budget primitif 2024
Délibération 4 – Budget principal – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023
Délibération 5 – Budget annexe « ZAC de la Sèvre » – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 6 – Budget annexe « ZAC de la Sèvre » – Approbation du compte administratif 2023
Délibération 7 – Budget annexe « ZAC de la Sèvre » – Vote du budget 2024
Délibération 8 – Budget annexe « ZAC de la Sèvre » – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023
Délibération 9 – Budget principal – Taux d’imposition 2024
Délibération 10 – Instauration de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Délibération 11 - Tarifs des activités enfance - Nouveau calcul de facturation
Délibération 12 – Vie scolaire - Subventions aux écoles 2024
Délibération 13 – Vie scolaire - Convention annuelle avec l’OGEC 2024
Délibération 14 – Vie associative - Subventions aux associations 2024
Délibération 15 – Solidarité - Bilan des activités du CCAS
Délibération 16 – Budget principal – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - 2024
Délibération 17 – Modification du tableau des effectifs
Délibération 18 – Réforme de la Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque de Prévoyance des agents
Délibération 19 – Mise à jour du Régime Indemnitaire de Fonctions, de Sujétions, d’Expertise et d’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération 20 – Prescription de révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Délibération 21 – Prescription de l’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)
Délibération 22 - ZAC des terrasses de Sèvre – cession des îlots collectifs à vocation d’accession (îlots A) au profit de PRESQU’ILE INVESTISSEMENT
Délibération 23 - Convention de groupement de commandes pour un marché d’entretien de voirie avec Haute-Goulaine
Délibération 24 – Adoption de l’Atlas de la Biodiversité Communale
Information – Etat annuel des indemnités des élus
Information - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal

Pièces jointes

PV_4avril2024.pdf (PDF - 5.18Mo) DEL 2024-04-01 - BP - Compte de gestion 2023 Commune.pdf (PDF - 0.09Mo) DEL 2024-04-01 - PJ CDG-21440070700011-COMMUNE 2023.pdf (PDF - 0.36Mo) DEL 2024-04-02 - BP - Compte administratif 2023 Commune.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2024-04-02 - PJ Page de signature CA2023 COMMUNE.pdf (PDF - 0.12Mo) DEL 2024-04-03 - BP 2024 - Approbation.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2024-04-03 - PJ - BP2024_CO571_maquette définitive.pdf (PDF - 0.77Mo) DEL 2024-04-03 - PJ Page de signature BP Commune 2024.pdf (PDF - 0.12Mo) DEL 2024-04-04 - BP 2024 Affectation des résultats 2023 Commune.pdf (PDF - 0.14Mo) DEL 2024-04-05 - BA ZAC - Compte de gestion 2023.pdf (PDF - 0.09Mo) DEL 2024-04-05 - PJ CDG - BA ZAC.pdf (PDF - 0.14Mo) DEL 2024-04-06 - BA ZAC - Compte administratif 2023.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2024-04-06 - PJ BA ZAC - Compte administratif 2023-maquette définitive.pdf (PDF - 0.10Mo) DEL 2024-04-06 - PJ Page de signature CA2023 ZAC DE LA SEVRE.pdf (PDF - 0.12Mo) DEL 2024-04-07 - BA ZAC 2024 - Approbation.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2024-04-07 - PJ BA ZAC 2024.pdf (PDF - 0.44Mo) DEL 2024-04-07 - PJ Page de signature BP 2024 ZAC DE LA SEVRE.pdf (PDF - 0.13Mo) DEL 2024-04-08 - BA ZAC - Affectation des résultats 2023.pdf (PDF - 0.10Mo) DEL 2024-04-09 - BP 2024 - Taux d_imposition.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2024-04-10 - Instauration taxe publicité extérieure.pdf (PDF - 0.16Mo) DEL 2024-04-11 - Tarifs des activités enfance - nouveau calcul de facturation.pdf (PDF - 0.15Mo) DEL 2024-04-12 - Subventions aux écoles 2024.pdf (PDF - 0.11Mo) DEL 2024-04-13 - Convention OGEC - 2024.pdf (PDF - 0.11Mo) DEL 2024-04-13 - PJ Convention LHF - OGEC.pdf (PDF - 0.30Mo) DEL 2024-04-14 - Subventions aux associations 2024.pdf (PDF - 0.16Mo) DEL 2024-04-15 - Bilan CCAS.pdf (PDF - 0.14Mo) DEL 2024-04-16 - BP 2024 - Subvention au CCAS.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2024-04-17 - Modification du tableau des effectifs.pdf (PDF - 0.08Mo) DEL 2024-04-18 - Réforme de la protection sociale complémentaire.pdf (PDF - 0.19Mo) DEL 2024-04-19 - Mise à jour RIFSEEP.pdf (PDF - 0.36Mo) DEL 2024-04-20 - Révision générale du PLU.pdf (PDF - 0.32Mo) DEL 2024-04-21 - Elaboration du Réglement Local de Publicité.pdf (PDF - 0.21Mo) DEL 2024-04-22 - ZAC - cession ilots libres à Presqu_ile investissement.pdf (PDF - 0.16Mo) DEL 2024-04-23 - Convention groupement de commande avec HG - Entretien voirie.pdf (PDF - 0.13Mo) DEL 2024-04-23 - PJ-Convention groupement de commande avec HG.pdf (PDF - 0.18Mo) DEL 2024-04-24 - Adoption Atlas de la biodiversité.pdf (PDF - 0.10Mo) DEL 2024-04-24 - PJ-Atlas de la biodiversité communale.pdf (PDF - 15.25Mo) DEL 2024-04-25 - INFO Présentation de l_état annuel des indemnités des élus.pdf (PDF - 0.17Mo) DEL 2024-04-26 - INFO Décisions du Maire.pdf (PDF - 0.08Mo)

Pièces jointes

Actualités

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) : enquête publique du 28 avril au 2 juin

Survol de la commune : ENEDIS vous informe

Travaux rue du Paradis : du lundi 28/04 au mardi 27/05

TOPO(S) #3 : Appel à figurant·es pour 2 tournages participatifs le 26 avril

Minibus gratuit reliant la Gare de La Haye-Fouassière à Haute-Goulaine : lancement ce 22 avril !

Le sentier pédestre de la Guérivière de nouveau ouvert

De belles chasses aux œufs de Pâques... près de chez vous !

Collecte solidaire de protections périodiques : du 5 au 28 mai

Concert intergénérationnel : Chœur Bleu Blanc Blond

Bus "Le Lien": une aide pour vos démarches d'accès aux droits