Conseil municipal
04/04/2024


Jeudi 4 avril 2024


Liste des délibérations

00 Vœu – Fermeture du domicile collectif des Nymphéas

01 Budget principal – Approbation du compte de gestion 2023+ PJ

02 Budget principal – Approbation du compte administratif 2023+ PJ

03 Budget principal – Vote du budget primitif 2024+ PJ

04 Budget principal – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023

05 Budget annexe «ZAC de la Sèvre» – Approbation du compte de gestion 2023+PJ

06 Budget annexe «ZAC de la Sèvre» – Approbation du compte administratif 2023+PJ

07 Budget annexe «ZAC de la Sèvre» – Vote du budget 2024+PJ

08 Budget annexe «ZAC de la Sèvre» – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023

09 Budget principal – Taux d’imposition 2024

10 Finances - Instauration de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

11 Finances - Tarifs des activités enfance - Nouveau calcul de facturation

12 Vie scolaire - Subventions aux écoles 2024

13 Vie scolaire - Convention annuelle avec l’OGEC 2024+ PJ

14 Vie associative - Subventions aux associations 2024

15 Solidarité - Bilan des activités du CCAS

16 Budget principal – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - 2024

17 Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs

18 Ressources humaines - Réforme de la Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque de Prévoyance des agents

19 Ressources humaines - Mise à jour du Régime Indemnitaire de Fonctions, de Sujétions, d’Expertise et d’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

20 Urbanisme - Prescription de révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

21 Urbanisme - Prescription de l’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)

22 ZAC des terrasses de Sèvre – cession des îlots collectifs à vocation d’accession (îlots A) au profit de PRESQU’ILE INVESTISSEMENT

23 Cadre de vie - Convention de groupement de commandes pour un marché d’entretien de voirie avec Haute-Goulaine + PJ

24 Environnement - Adoption de l’Atlas de la Biodiversité Communale + PJ

25 Affaires générales - Présentation de l’état annuel des indemnités des élus

26 Affaires générales - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal