- BIENVENUE
-
VIE MUNICIPALE
-
- Conseil municipal
- Comptes rendus
- Budget municipal
- Concertations publiques / Enquêtes
- S'informer (publications)
- Bilan de mi-mandat
- Consulter les Arrêtés
- Services municipaux
- Comité Éthique Municipal
- Comité consultatif Voies cyclables et piétonnes
- Opération de revitalisation du Territoire
- Comité consultatif Salle associative
- Tarifs municipaux
- Conseil Municipal des Enfants
- Marchés publics
- Intercommunalité
- Elections
- Projets participatifs
- Rencontres élu·es / habitant·es
- Plan Guide : réaménagement du centre bourg
-
- JEUNESSE
- CULTURE - SPORT
- CADRE DE VIE
- VIE PRATIQUE
Conseil municipal du 3 octobre 2024
03/10/2024
Délibérations et pièces jointes
- Liste des délibérations
- Affaires foncières : Cession de parcelle au profit de Mme Charbonnier et PJ
- Affaires foncières : Désaffectation et déclassement du domaine public en vue de cessions au riverains - rue des RosiersetPJ
- Finances : Attribution des marchés de travaux de la bibliothèque
- Ressources humaines : Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance avec le CDG
- Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
- Environnement : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Aménagement d'itinéraires cyclables - Liaison entre la gare et le PN9 sur la RD74etPJ
- Animation et vie associative : Subvention exceptionnelle à l'association Bleu-Blanc-Blond
- Affaires scolaires : Frais de scolarisation entre communes de résidence et communes d'accueil - Fixation des tarifs
- Affaires générales : Désignation des référents déontologues de l'élu local
- Affaires générales : Information sur les décisions du maire prises au titre de la délégation du Conseil municipal
Mairie de La Haye-Fouassière
|
6 rue de la Gare 44 690 La Haye-Fouassière |
|
|
02 40 54 80 23 02 40 54 89 50 (fax.) |
|
|
Cliquez ici pour nous contacter |
|
|
Lundi, mardi, mercredi : 9H - 12H30 / 14H - 17H Jeudi : fermeture au public Vendredi : 9H - 12H30 / 14H - 17H Samedi : 9H - 12H |
Los Corrales de Buelna, Espagne 
|
|
|
|
- Présentation de la commune
- Tourisme
- Venir à La Haye-Fouassière
- S'installer à La Haye-Fouassière
- Plan de ville
- La commune (brochures)
- Conseil municipal
- Comptes rendus
- Budget municipal
- Concertations publiques / Enquêtes
- S'informer (publications)
- Bilan de mi-mandat
- Consulter les Arrêtés
- Services municipaux
- Comité Éthique Municipal
- Comité consultatif Voies cyclables et piétonnes
- Opération de revitalisation du Territoire
- Comité consultatif Salle associative
- Tarifs municipaux
- Conseil Municipal des Enfants
- Marchés publics
- Intercommunalité
- Elections
- Projets participatifs
- Rencontres élu·es / habitant·es
- Plan Guide : réaménagement du centre bourg
- ESPACE FAMILLE
- Petite enfance
- Établissements scolaires
- Inscription aux écoles publiques
- Accueil périscolaire
- Animation jeunesse 3-17 ans
- Restaurants scolaires
- Rentrée scolaire
- Trésorerie - Aides financières (scolaires)
- Les lieux dédiés
- Le sport
- Les randonnées et cartes touristiques
- La bibliothèque
- Le Quatrain
- Le jumelage
- Associations
