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Conseil municipal du jeudi 4 juillet 2024
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Comptes rendus
Conseil municipal du jeudi 4 juillet 2024
04/07/2024
Délibérations et pièces jointes
Liste des délibérations
Affaires générales - Installation d'un nouveau conseiller municipal
Affaires générales - Commissions municipales : modification du nombre et de leur composition
Affaires générales - Association interprofessionnelle de lutte anti-grêle : modification de représentants
Vie associative - Attribution de subvention aux projets associatifs
Animation locale - Subvention exceptionnelle association Road to Handisport
Finances - Marché d'aménagement de la cour de l'école du Petit Prince et construction de préaux : avenant n°1 lot n°1 : terrassement, voirie, assainissement, signalisation et mobilier, aménagement paysager
Affaires foncières - Cession au profit de Mme Charbonnier Yvette : désaffectation rue du Calvaire
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Plan
Urbanisme - affaires foncières - Achat de la parcelle privée AV499 - 4 allée du Petit Cheval
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Plan
Urbanisme - affaires foncières - Achat de la parcelle privée AV497 - 2 allée du Petit Cheval
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Plan
Urbanisme - affaires foncières - Achat de la parcelle privée AV474 - allée du Petit Cheval
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Plan
Urbanisme - affaires foncières - Achat de la parcelle privée AV475 - allée du Petit Cheval
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Plan
Enfance Jeunesse - Rémunération des nuitées de camps
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
Ressources humaines - Modification de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élection
Affaires générales - Information sur les décisions du maire prises au titre de la délégation du Conseil municipal
Document joint
pv_4juillet2024
(PDF - 1.32 Mo)
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